Réunion OACI 08 et 09 Février 2017 sur les futurs carburants. Cette réunion d'experts avait pour but de faire le point sur le remplacement progressif du kérosène actuel, notamment dans l'aviation civile commerciale, afin de contribuer à la lutte contre le réchauffement climatique, d'autant plus nécessaire que le transport civil mondial est toujours dans une [...]
Le décès de Laurence RAVILLON est une nouvelle infiniment triste! Inutile de s'attarder ici sur ses immenses qualités humaines et professionnelles que nous connaissons tous. D'autres le feront mieux que moi.... Elle animait avec compétence, talent et enthousiasme la commission spatiale que j'ai créée et que nous avions initialement confiée à Mireille COUSTON lorsque j'étais [...]
En ce début d’année 2017, nous lançons (enfin diront certains !) ce site internet SFDAS. C’est une idée ancienne puisqu’en juillet 2002 avec le concours de Nicolas LOUKAKOS, nous avions déjà lancé un site internet SFDAS qui s’appuyait alors sur son site internet « LEXAERO », notamment par des liens adaptés à un accès rapide à toute la [...]
La DGAC (Direction Générale de l'Aviation Civile) a annoncé le 15 décembre 2016 qu'une carte des zones interdites au survol par les drones de loisir était disponible en ligne sur le Géoportail de l’IGN (http://www.geoportail.gouv.fr/donnees/restrictions-pour-drones-de-loisir),
L'auteure fait le point sur ces questions, à l'aune des diverses conventions internationales applicables, tant sur les plans du droit "répressif" que du droit "préventif", sur les mesures opérationnelles et le problème de l'usage de la force. Capture, détournement d'avion, piraterie aérienne
La directive 2016/681 relative aux « données des passagers aériens » (PNR) par Pascal M. Dupont La directive (UE) 2016/681 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relative à l’utilisation des données des dossiers passagers (PNR) pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi [...]
Ouvrage "Le règlement des différends dans l'industrie spatiale" Sous la direction du Pr Laurence RAVILLON, les Actes du Colloque des 9 et 10 octobre 2015 viennent d'être édités dans la collection LexisNexis par les Editions du Juris-Classeur, 141 rue de Javel - 75015-PARIS. Outre une préface et une introduction du Pr L. RAVILLON , l'ouvrage traite [...]
Avril 2015 : Publication aux Editions PEDONE de l'ouvrage "La guerre aérienne et le droit international humanitaire". Cet ouvrage reprend les actes du colloque éponyme, organisé les 7 et 8 juin 2012 par l'Université Nice Sophia Antipolis et est destiné à tous les juristes internationalistes et aériens... lire la suite
Moins d’un an après les arrêtés du 17 décembre 2015, la loi n°2016-1428 du 24 octobre 2016 relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils vient de poser un certain nombre de principes qui consacrent leur statut d’aéronef et encadrent leur utilisation. Les drones de plus de 800 gr. sont assujettis à plusieurs [...]