Conférence (20 mars 2020 Maison du Barreau) de l’Association Franco-Chinoise pour le Droit Economique sur la certification aérienne

L'Association Franco-Chinoise pour le Droit Economique organise à la Maison du Barreau 2 rue HARLAY à PARIS une conférence sur la certification aérienne et les conséquences de l'accord Europe-Chine signé à BRUXELLES, le 20 mai 2019, sur la sécurité aérienne. Voir ci-dessous l'invitation. Conférence (18 mars 20) de l'Association Franco-Chinoise pour le Droit Economique

2 mars 2020|Fonds documentaire Droit Aérien, News|

Exposés sur ACNUSA lors de la réunion SFDAS du 13 12 2019

Lors de la réunion SFDAS du 13 Décembre 2019 dans les Salons de l'Aéro Club de France, ont été présentés deux exposés sur les missions et le fonctionnement de l'ACNUSA (Autorité de Contrôle des Nuisances Aéroportuaires) l'un par Mr P. GABOULEAUD, Secrétaire Général de l'ACNUSA, l'autre par Maître M. BRESSON, avocat à la Cour. Vous [...]

20 décembre 2019|Fonds documentaire Droit Aérien, News|

Le droit à l’épreuve des drones militaires RFDAS 2019-2 Pascal Dupont

La Revue Française de Droit Aérien et Spatial publie dans son volume 2 de l'année 2019 une notice bibliographique de Pascal DUPONT à propos de la publication chez LGDJ des Actes du colloque sur "le droit à l'épreuve des drones militaires" tenu à ORLEANS le 25 novembre 2016. LGDJ 2018 - Collection Grands Colloques Le [...]

13 novembre 2019|Fonds documentaire Droit Aérien, News|

Ouvrage DROIT AÉRIEN AFRICAIN de H. M. WAGUÉ Ed. PEDONE

Monsieur Hamadi Gatta WAGUÉ, Docteur en droit et Enseignant-Chercheur à l'Université Gaston Berger de Saint Louis du Sénégal, vient de publier aux Éditions PEDONE un ouvrage intitulé "Droit aérien africain" E.A.N. 978-2-233-00926-5, comportant une préface particulièrement élogieuse du Professeur Philippe DELEBECQUE. L'ouvrage, après une introduction générale, traite successivement : 1- Les régulations internationales du droit [...]

24 octobre 2019|Fonds documentaire Droit Aérien, News|

Le DROIT des DRONES actualisé (Pascal DUPONT)

A l'occasion de la tenue de la dernière réunion de la Commission "Drones" tenue fin juin 2019, notre Secrétaire Général Pascal DUPONT, également responsable de la Commission Drones a fait le point des récentes évolutions du droit des drones. Il a rédigé sur le même sujet un article qui vient d'être publié dans DALLOZ Actualités [...]

17 septembre 2019|Fonds documentaire Droit Aérien, News|