Crash évité du B 737 MAX Alaska Airlines…Quid du préjudice d’angoisse?

Le professeur Philippe DELEBECQUE  - dans un article publié par le Cercle des Juristes sur leur site web - rappelle les circonstances de cet incident grave (perte d'une issue de secours en vol survenue sur un Boeing 737 MAX de la compagnie Alaska Airlines). Il s'interroge notamment sur les diverses responsabilités éventuellement encourues, y compris [...]

5 février 2024|Fonds documentaire Droit Aérien, News|

Séminaire en ligne “Le passager aérien est-il un consommateur?”, jeudi 15/12/22 de 16hà 19 h

Ce séminaire en ligne (workshop livestream)  est organisé par l'Université de LORRAINE (Pr. Olivier CACHARD) en collaboration avec la SFDAS. Il se tiendra sous la présidence de Maître REMBAUVILLE-NICOLLE, avocat, Président d'honneur de la SFDAS. L'affiche concernant cet événement et le programme des interventions prévues sont consultables par les liens suivants : Programme séminaire en [...]

28 novembre 2022|Agenda, Fonds documentaire Droit Aérien, News|

Conférence de Thomas LECLERC sur “l’aviation civile face aux enjeux climatiques”

Lors de l'Assemblée Générale SFDAS du 02 Décembre 2021, Mr Thomas LECLERC, Maître de Conférences en droit public à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO), est intervenu sur le thème "l'aviation civile face aux enjeux climatiques - climatiser l'approche sectorielle". Mr Thomas a en effet soutenu une thèse sur le même sujet et vous pourrez trouver [...]

9 décembre 2021|Fonds documentaire Droit Aérien, News|

DALLOZ ACTUALITÉ du 19 10 2021: Adaptation au droit de l’U E par modification du droit aérien national

Dans cet article, Xavier DELPECH recense les importantes modifications de droit aérien contenues dans la Loi du 08 Octobre 2021, publiée au J.O. du 09 10 2021. Cette loi vise à mettre  notre droit national en concordance avec le droit de l'Union Européenne, notamment - mais pas exclusivement - en matière de droit aérien. Dalloz [...]

26 novembre 2021|Fonds documentaire Droit Aérien, News|