Fonds documentaire de Droit Aérien
Sont regroupés dans cette rubrique des études, documents ou articles un peu anciens présentant un intérêt manifeste mais ne relevant pas directement des rubriques “veille juridique”, “doctrine” ou “jurisprudence” de Droit Aérien.
Conférence de Thomas LECLERC sur “l’aviation civile face aux enjeux climatiques”
Lors de l'Assemblée Générale SFDAS du 02 Décembre 2021, Mr Thomas LECLERC, Maître de Conférences en droit public à l'Université de Bretagne Occidentale (UBO), est intervenu sur le thème "l'aviation civile face aux enjeux climatiques [...]
DALLOZ ACTUALITÉ du 19 10 2021: Adaptation au droit de l’U E par modification du droit aérien national
Dans cet article, Xavier DELPECH recense les importantes modifications de droit aérien contenues dans la Loi du 08 Octobre 2021, publiée au J.O. du 09 10 2021. Cette loi vise à mettre notre droit national [...]
NEWSLETTER Aviation du Cabinet ARGUEYROLLES Avocats
Veuillez trouver la lettre d'information de Juillet 2021 du Cabinet ARGUEYROLLES Avocats reprenant diverses informations économiques et certaines jurisprudences récentes en matière aéronautique et plus spécialement en transport aérien. NEWSLETTER AVIATION Juillet 2021 Cabinet ARGUEYROLLES
DALLOZ Actualité DÉROUTEMENT Vol RYANAIR vers la BIELORUSSIE par P. DUPONT
Notre Secrétaire Général Pascal DUPONT, dans cet article publié dans le Numéro de DALLOZ Actualité du 03 juin 2021, éclaire l'environnement juridique de cet épisode singulier de déroutement par ruse d'un avion de ligne. En [...]