Doctrine de Droit Aérien
Recueil des articles, décisions ou travaux universitaires traitant de doctrine de Droit Aérien.
Droit des passagers aériens : la grève de solidarité n’est pas une circonstance extraordinaire
Dans la Gazette du PALAIS N° 41 en date du 23 novembre 2021, Pascal DUPONT et Ghislain POISSONNIER analysent la décision N° C- 613- 20 de la CJUE du 06 octobre 2021. La Cour européenne [...]
Opérations aériennes & droit international par Pascal DUPONT
Grâce au lien ci-dessous, accédez au contenu de la conférence de Pascal DUPONT sur le droit aérien et lesopérations aériennes militaires.
Les opérations aériennes face au droit international par Pascal DUPONT
Partie intégrante de tous les conflits depuis un siècle, l'aéronautique militaire permet à un État d'intervenir de multiples façons, à l'intérieur et à l'extérieur de son espace aérien. Son utilisation est encadrée par le droit [...]
Droit du financement des Aéronefs aux Editions belges BRUYLANT
Cet article de Pascal DUPONT analyse cet ouvrage transverse réalisé sous la coordination de Vinçent Correia et Cyril-Igor Grigorieff et préfacé par Gilbert Guillaume. Ce livre, regroupant en 18 chapitres les contributions d'une trentaine de [...]
Coavionnage : le point par Maître François JARLOT
Cet article de Maître François JARLOT retrace l’historique du phénomène de coavionnage, son évolution récente en suite de l’arrivée relativement récente des plate- formes internet spécialisées dans l’organisation de tels vols et fait le point [...]