Commission transports
La commission transports se réunit autour de thèmes qui concernent le transport aérien de passagers et de marchandises. Elle a également vocation à travailler sur les questions auxquelles sont confrontés les transporteurs aériens en matière de réglementation. Une première réunion a eu lieu le 15 avril 2014 sur le thème du préjudice d’anxiété ensuite d’accident ou de catastrophe.
Jennifer Deroin, jennifer_deroin@yahoo.fr
DALLOZ Actualité du 19 09 2023 Crise sanitaire : litige autour du financement de la prise en charge d’un vol de rapatriement
Notre Président, également Rédacteur en Chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, commente dans cet article une décision de la CJUE dans une affaire plutôt inhabituelle d'interprétation du règlement CE N°261/2004 du 11/02/2004. Un [...]
Prochaine réunion SFDAS : mercredi 29 Novembre 2023
La prochaine réunion de notre société savante est maintenant prévue le mercredi 29 Novembre 2023 à 18 h, dans les locaux de l'Aéro Club de France au 06 rue GALILÉE 75016 PARIS (métro Boissière Ligne [...]
Les nouveaux enjeux opérationnels à très haute altitude
Le 09 janvier 2023 s'est tenu un colloque organisé par l'Armée de l'Air et de l'Espace sur les nouveaux enjeux opérationnels à très haute altitude. Le lien ci-dessous vous permettra de consulter les actes de [...]