Commission événements aériens
Cette commission a pour rôle d’examiner, sur les plans théorique et pratique, les différents processus retenus pour traiter au mieux les conséquences administratives et juridiques des incidents ou accidents aériens.
Exemple : la première Commission déjà citée avait pour objet une nouvelle rédaction de l’Instruction Ministérielle du 03 janvier 1953 relative à la coordination de l’information judiciaire et de l’enquête technique administrative suite à un accident aérien.
Jean Pierre Combelles, jean-pierre.combelles@orange.fr
Prochaine Assemblée Générale SFDAS
La prochaine Assemblée Générale est actuellement prévue pour le 03 juin 2021. Elle se tiendra en DISTANCIEL. Ce sera l'occasion d'entendre un exposé de notre Trésorier SFDAS Xavier DELPECH sur "Le transport aérien face à [...]
LETTRE de l’ACNUSA d’AVRIL 2021
L'ACNUSA vient de publier sa lettre du mois d'avril 2021 qui contient beaucoup d'informations intéressantes. Vous aurez la possibilité de consulter deux extraits de cette lettre : Le premier reprenant deux récents décrets traitant des [...]
Réunion Comité de Direction SFDAS le 16avril 2021 à 18 h.
La prochaine réunion du Comité de Direction de notre société savante est prévue - EN DISTANCIEL - le vendredi 16 avril 2021 à 18 h. Pensez à charger sur votre ordinateur le logiciel de réunion [...]