Commission aéroports
Dans le cadre de l’activité aérienne, les aéroports sont des passages obligés.
Infrastructures essentielles, ils sont encadrés par une réglementation importante et complexe
– statut juridique des entreprises, domanialité publique privée ou mixte, coût des infrastructures, redevances et taxes,
et les intervenants multiples
– assistants en escale, douanes, PAF, Compagnies aériennes etc
rendent indispensable une coordination de l’ensemble des acteurs et des règles propres qui les régissent, pour permettre une fluidité optimale de l’activité aérienne au sol.
Catherine Gérard, catherine.gerard46@gmail.com
Lettre mensuelle de Maître ARGUEYROLLES
Maître ARGUEYROLLES a repris l'édition d'une lettre mensuelle où il résume à la fois les décisions judiciaires les plus récentes susceptibles de modifier la jurisprudence en droit aérien ainsi que les informations aéronautiques lui paraissant [...]
Prochaine Assemblée Générale SFDAS
La prochaine Assemblée Générale est actuellement prévue pour le 03 juin 2021. Elle se tiendra en DISTANCIEL. Ce sera l'occasion d'entendre un exposé de notre Trésorier SFDAS Xavier DELPECH sur "Le transport aérien face à [...]
LETTRE de l’ACNUSA d’AVRIL 2021
L'ACNUSA vient de publier sa lettre du mois d'avril 2021 qui contient beaucoup d'informations intéressantes. Vous aurez la possibilité de consulter deux extraits de cette lettre : Le premier reprenant deux récents décrets traitant des [...]