Prix de thèse
La SFDAS organise, en coordination avec l’Académie de l’Air et de l’Espace, un prix de thèse récompensant une thèse portant sur un sujet de droit aérien et/ou spatial.
Les thèses reçues sont soumises à l’analyse d’un Comité de lecture constitué de plusieurs membres du Comité de Direction SFDAS, spécialistes des sujets traités. L’attribution du prix de thèse SFDAS est décidée en réunion du Comité de Direction SFDAS, après rapport des membres du Comité de lecture.
Les thèses doivent être envoyées au secrétariat de l’Association (SFDAS – 66 rue du Rendez-Vous – 75012 – PARIS) sous forme « papier » en 2 exemplaires et d’un fichier informatique si possible sous forme pdf.
Liste des prix de thèses de la SFDAS :
2022 : Monsieur Vincent Barbaud pour les Normes relatives à la certification aéronautique – recherches sur les évolutions contemporaines du droit aérien.
2017 : Madame Béatrice Trigeaud pour Les règles techniques dérivées de l’OACI et de l’OMI. Recherche sur l’existence d’autorités normatives dans l’ordre juridique international.
2014 : Monsieur Vincent Correia, « L’Union européenne et l’ordre international de l’aviation civile : la contribution de l’Union européenne aux évolutions contemporaines du droit aérien international ».
2000 : Monsieur Phillipe Achilleas, « La télévision directe par satellite ».
1999 : Monsieur Olivier Dupeyron « L’aménagement du territoire et transport aérien : quel modèle de service public pour l’avenir ».
1997 : Madame Laurence Ravillon, « Les aspects juridiques de la mise en place de l’exploitation d’un système de télécommunication par satellite ».
1996 : Monsieur Loic Grard « Du marché unique des transports aériens à l’espace aérien communautaire : contribution à l’étude du droit positif et prospective juridique ».
1991 : Madame Mireille Couston, « L’émergence des activités spatiales à vocation économique et l’évolution du Droit de l’Espace ».
1989 : Madame Hanaa Abdelrahman « La responsabilité civile du transporteur aérien en droit américain, français, et irakien ».
1987 : Madame Elisabeth Henrotte « L’application des règles générales du traité de Rome au transport aérien ».