Commission transports

Commission transports

La commission transports se réunit autour de thèmes qui concernent le transport aérien de passagers et de marchandises. Elle a également vocation à travailler sur les questions auxquelles sont confrontés les transporteurs aériens en matière de réglementation. Une première réunion a eu lieu le 15 avril 2014 sur le thème du préjudice d’anxiété ensuite d’accident ou de catastrophe.

Jennifer Deroin, jennifer_deroin@yahoo.fr

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Pascal Dupont, docteur en droit, responsable de la commission drones de la SFDAS Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris, vendredi 9 septembre 2016 Alors que le terme même de drones est synonyme en anglais [...]

9 septembre 2016|

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Point 1. Attribution du prix de Thèse SFDAS 2014 Point 2. Nouvelles candidatures Point 3. Compte rendu de la réunion de la commission « aéronefs » du 1er juin 2015 Point 4. Projets de réunions des commissions SFDAS [...]

13 novembre 2015|

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9 et 10 octobre 2015 Le Colloque sur le règlement des différends dans l'industrie spatiale a été organisé dans le cadre du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux (CREDIMI, [...]

9 octobre 2015|