Commission transports
La commission transports se réunit autour de thèmes qui concernent le transport aérien de passagers et de marchandises. Elle a également vocation à travailler sur les questions auxquelles sont confrontés les transporteurs aériens en matière de réglementation. Une première réunion a eu lieu le 15 avril 2014 sur le thème du préjudice d’anxiété ensuite d’accident ou de catastrophe.
Jennifer Deroin, jennifer_deroin@yahoo.fr
CORONAVIRUS : FORCE MAJEURE ?
Fin Janvier 2020, le Cabinet d'Avocats LPLG, sous les signatures de Maîtres Jean -Jacques LE PEN et Saly BOU SALMAN, publiaient, dans le magazine aéronautique Air et Cosmos, un article traitant des modifications relativement récentes [...]
Les opérations aériennes face au droit international par Pascal DUPONT
Partie intégrante de tous les conflits depuis un siècle, l'aéronautique militaire permet à un État d'intervenir de multiples façons, à l'intérieur et à l'extérieur de son espace aérien. Son utilisation est encadrée par le droit [...]
ANNULATION et REPORT de l’Assemblée Générale SFDAS du 16 mars 2020
En raison des conséquences du Coronavirus dont l'une est le très faible nombre de membres inscrits pour assister à notre prochaine Assemblée Générale SFDAS et au Comité de Direction qui la précède, la Présidente et [...]