Commission aéronefs
La commission aéronefs réunit ses membres autour de thèmes juridiques variés relatifs aux aéronefs : construction, équipements, maintenance, évolutions technologiques et commerciales, statuts juridiques, financement, contrats de vente, location, affrètement, réglementations nationales et internationales. Une première réunion-débat a eu lieu a le 1er juin 2015 sur le thème de la repossession d’aéronefs.
Yves Hénaff d’Estrées, yhenaff@lexfrance.com
Le débarquement d’un passager indiscipliné dangereux sur un aéroport non prévu initialement est-il une “circonstance extraordinaire”?
Le Commandant de Bord d'un vol LISBONNE / FORTALEZA (Brésil), confronté, en vol, au comportement dangereux d'un passager particulièrement indiscipliné, décide d'un atterrissage non prévu sur une île des Canaries pour débarquer le trublion... S'ensuit [...]
DALLOZ Actualité Septembre et Novembre 2020
Avec l'aimable autorisation de la revue DALLOZ Actualité et la coopération de l'un de ses rédacteurs - notre trésorier SFDAS Xavier DELPECH - vous trouverez ci-dessous les liens nécessaires pour avoir accès à trois articles [...]
Mr Michel WACHENHEIM nouveau président de l’Académie de l’Air et de l’Espace
Monsieur Michel WACHENHEIM vient d'être élu , à compter du 1er janvier 2021, Président de l'Académie de l'Air et de l'Espace. Ingénieur de l'Ecole Polytechnique et de l'Ecole Nationale de l'Aviation Civile (ENAC) Monsieur WACHENHEIM [...]